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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAILLY
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SPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHERE
BAILLY S.A.

Numéro de dépôt :
94538899
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque SPHERE

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAILLY domicilié(e) Z.I. La Fosse à la Barbière, rue J.P. Timbaud, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 027 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHERE est expirée depuis le 5 octobre 2004.

BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE LE CLOS DU BAILLY , DEMIZI , BAILLY , BAILLY BAILLY DEMENAGEMENTS GARDE MEUBLES , SHEFFIELD , KUNJARA


BAILLY S.A. - Z.I. La Fosse à la Barbière, rue J.P. Timbaud, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 562027623


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Huiles comestibles; huiles diététiques non à usage médical; huiles comestibles issues de l'agriculture biologique